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jouissance

GLOSSAIRE / GLOSSARY
jouissance

enjoyment

médical / medicine - acta.es

TRADUCTION EN CONTEXTE / TRANSLATION IN CONTEXT

utilisation d'objets immobiliers en régime de jouissance à temps partagé

utilisation of immovable property on a timeshare basis

droit / law - iate.europa.eu // santrans.net

indiquer la date d'entrée en jouissance et la date d'échéance des intérêts,

The date from which interest becomes payable and the due dates for interest

général / general - eur-lex.europa.eu

indiquer la date d'entrée en jouissance et la date d'échéance des intérêts,

The date from which interest becomes payable and the due dates for interest.

général / general - eur-lex.europa.eu

droit de multipropriété en jouissance périodique dans un immeuble (timeshare)

timeshare interest in a building

droit / law - iate.europa.eu // santrans.net

jouissance de biens dont la dévolution est restreinte à une catégorie d'héritiers

entailed interest

droit / law - iate.europa.eu // santrans.net

contrat portant sur l'utilisation d'objets immobiliers en régime de jouissance à temps partagé

contract relating to the utilisation of immovable property on a timeshare basis

droit / law - iate.europa.eu // santrans.net

contrat portant sur l'utilisation d'objets immobiliers en régime de jouissance à temps partagé

timeshare contract

droit / law - iate.europa.eu // santrans.net

41n) pour la jouissance des contenus et un appareil central de commande connecté au dispositif (14a

_41n) for the contents enjoyment and a control central apparatus connected to the device (14a

brevets / patents - wipo.int

Restructuration des taxes au titre de la jouissance de l'environnement, y compris les intérêts y afférents

Restructuring of environmental taxes, plus interest

général / general - eur-lex.europa.eu

Magog détient tous les droits de propriété concernant les résultats du projet ainsi que les droits de jouissance.

Magog has all property rights to the results of the project and owns the licences.

général / general - eur-lex.europa.eu

DEFINITION WIKIPEDIA (si disponible / if available)
Définition de "jouissance"Definition of "enjoyment"






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